Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom de ton entreprise] concernant la vente de bijoux artisanaux fabriqués à la main.
1. Identité de l’entreprise
NOVAH&CO
Statut : Auto-entrepreneur
N° SIRET : 85256564700025
E-mail : contact.novahandco@gmail.com
Adresse : 53 rue Soldat Ferrari - 83400 Hyères
2. Produits
Les bijoux proposés sont faits à la main, en France.
Chaque pièce peut présenter de légères variations liées à sa fabrication artisanale, ce qui fait le charme de créations uniques.
Les photos et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais ne constituent pas un engagement contractuel.
3. Personnalisation
Certaines créations sont personnalisables.
Toute commande personnalisée est réalisée selon les choix du client (taille, perle, couleur, initiale, charms…).
Ces articles ne peuvent être ni annulés, ni retournés, ni remboursés, conformément à l’article L121-20-2 du Code de la consommation.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), TTC.
Les frais de livraison s’ajoutent au prix du produit et sont indiqués lors du passage de commande.
L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
5. Commande
Toute commande sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Après validation du paiement, un e-mail de confirmation est envoyé au client.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments et PayPal.
7. Fabrication et délais
Chaque bijou est fabriqué à la main.
Le délai moyen de création est de 3 à 15 jours ouvrés (variable selon le volume de commandes, le stock sur chaque perle/charm).
Pour les créations personnalisées, ce délai peut être légèrement plus long.
8. Expédition et livraison
Voir la Politique d’expédition.
Les colis sont envoyés via Lettre Suivie / Colissimo avec numéro de suivi.
Une fois le colis remis au transporteur, les délais de livraison ne dépendent plus de l’atelier.
L’entreprise ne peut être tenue responsable des retards, pertes ou dommages causés par La Poste, mais accompagnera le client dans une démarche de réclamation si nécessaire.
9. Retour & remboursement
Voir la Politique de retour & remboursement.
Bijoux personnalisés
Aucun retour ni remboursement n’est possible, sauf défaut avéré.
Bijoux non personnalisés
Retour possible sous 14 jours, dans l’état d’origine, jamais porté, dans l’emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
10. Échanges
Seuls les articles défectueux ou endommagés à la réception peuvent être échangés.
Les changements d’avis ne sont pas acceptés.
Le client doit signaler le défaut sous 48 heures avec photos à l’appui.
11. Responsabilité
L’entreprise ne saurait être tenue responsable de :
-
l’usage du bijou,
-
l’usure normale,
-
l’oxydation due à l’eau, au parfum ou à des produits chimiques,
-
des cas de force majeure.
12. Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, designs et créations sont la propriété exclusive de NOVAH&CO.
Toute reproduction, même partielle, est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers.
Conformément au RGPD, le client peut demander leur modification ou suppression.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute démarche judiciaire.
Remerciement
En passant commande, vous soutenez l’artisanat français et une petite entreprise qui crée chaque bijou à la main, avec passion. Merci pour votre confiance.